CONSEIL MUNICIPAL – 16 juillet 2019

 

Ordre du jour

Décisions du Maire 
Délibérations 

  • Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique. 
  • Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la modification de la terrasse et l’extension du bar « l’Esquive ». 
  • Création d’emploi permanent. 
  • Demande de fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (CARA) – restauration de l’église Saint-Etienne (tranche ferme et tranche optionnelle 1). 
  • Demande de subvention pour les travaux de restauration de l’église Saint Etienne au Conseil Départemental : tranche optionnelle 2. 
  • Demande de subvention pour les travaux de restauration de l’église Saint Étienne au Conseil Régional tranche optionnelle 2. 
  • Demande de subvention pour les travaux de restauration de l’église Saint Étienne à la D.R.A.C. : tranche optionnelle 2. 
  • Demande de subvention au Conseil Départemental – produit des amendes de police : aménagement d’un carrefour giratoire au niveau de l’intersection de la rue de Royan avec l’avenue de l’Ancien Port. 
  • Décision modificative n° 1 budget commune 2019. 
  • Approbation de la modification simplifiée N° 4 du Plan Local D’urbanisme. 
  • Révision générale du PLU : bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU de la commune de VAUX-SUR-MER. 

Questions diverses 
Pour le groupe municipal VAUX-SUR-MER Autrement, Lors du dernier Conseil Municipal, à la veille de la saison estivale, le Groupe VAUX-SUR-MER Autrement a attiré l’attention du Conseil sur la qualité des eaux de baignade. 
En réponse, la CARA et le département avaient engagé une campagne d’analyse des eaux de baignade afin de connaître les causes de la dégradation de leur qualité. 
Aujourd’hui nous voudrions savoir si la CARA et la Ville de VAUX SUR MER ont identifiés précisément les vecteurs de pollution, notamment par la mise en œuvre d’un diagnostic global permettant: 
– d’évaluer la conformité des réseaux d’eaux usées et pluviales de notre commune et de notre agglomération (conformité des branchements, de l’étanchéité, des systèmes d’assainissement autonomes) ; 
– et la qualité des eaux rejetées dans le milieu naturel.