CONSEIL MUNICIPAL – 17 novembre 2015

Extrait d’image 2

Meilleurs voeux 2016

 

Mardi 17 novembre  2015 – Mairie – 20h30

Capture d’écran 2015-11-17 à 22.26.34Ordre du jour

Délibérations

  • Redevance SARL Camping Nauzan Plage
  • Schéma départemental de coopération intercommunal de la Charente-Maritime
  • Convention de mécénat B&B (SARL TIMA SERVICES) – JAZZ IN VAUX et FESTI’VAUX
  • Convention de mise à disposition du POSTE de SECOURS de la plage de Nauzan à l’« Association de Sauvetage et de Secourisme ROYAN­ Atlantique »
  • Admission en non valeur / budget commune
  • Rapport d’activités CARA 2014

Nos interventions

  1. La commune de Vaux-sur-Mer dispose d’espaces propices à la création de jardins familiaux: faisant suite à des sollicitations des Vauxoises et des Vauxois, cette activité porteuse de solidarité et de convivialité serait la bienvenue sur le territoire de la commune, aussi la Municipalité a-t-elle l’intention de faire le nécessaire pour y répondre ?
  2. Le 29 octobre 2015, l’assemblée générale extraordinaire de l’AFUL – Association Foncière Urbaine Libre – du Cormier à procédé à sa dissolution. Quelle est incidence <le cette dissolution sur le programme Corrnier-Battières compte tenu de l’affectation de 28 lots attribués à l’AFUL du Cormier? (cf COPiI du 5 décembre 2014).

Pour télécharger le compte rendu détaillé, cliquer sur lien  : >conseil municipal 2015 11 17 pmx

CONSEIL MUNICIPAL – 13 octobre 2015


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Mardi 13 octobre  2015 – Mairie – 20h30

Ordre du jour

Délibérations

  • Convention de partenariat THALAZUR et JAZZ IN VAUX
  • Convention de partenariat GENERALI – CAP ASSUR et JAZZ IN VAUX
  • Approbation d’un agenda d’accessibilité programmée
  • Convention de maitrise d’œuvre UNIMA
  • Décision modificative n° 1 – Budget commune 2015
  • Décision modificative n° 2 – Opération d’ordre budgétaire – Budget commune 2015
  • Protocole police nationale Saint-Palais
  • Congrès des Maires 2015

Nos interventions

  • 1. Quelle stratégie envisage la municipalité pour faire face à la baisse de la dotation de l’Etat ?
  • 2. La commune a-t-elle l’intention d’accueillir des réfugiés ?
  • 3. Espace jeunes : dispositions à prendre pour la reprise d’activité ?

Pour télécharger le compte rendu, cliquer sur le lien : > conseil municipal 2015 10 13 pmx

Conseil municipal – 15 septembre 2015

2015 09 15 conseil muncipal

Mardi 15 septembre  2015 – Mairie – 20h30

Ordre du jour

  • Convention de délégation du droit de préemption urbain communal du représentant de l’état dans le département à l’Établissement Public Foncier de Poitou-Charentes
  • Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/ 12/2014 – 2 logements sociaux avenue de Malakoff
  • Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2014 – 2 logements sociaux rue 14 et 15 avril 1945
  • Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2014 – 7 logements sociaux Hautes-Folies
  • Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipements de télérelève en hauteur avec gaz réseau distribution France (GRDF)
  • Création d’un emploi d’ingénieur responsable de restauration & hygiène alimentaire
  • Convention d’occupation d’une salle communale au profit de l’association “ACTIOM”

Nos interventions

  • Déchetterie : Avancement du projet de déchetterie à Vaux-sur-Mer ?
  • Encombrants: Moyens municipaux mis à disposition des Vauxoises et des Vauxois ?
  • Fibre optique : La fibre optique est une priorité de la CARA : quand les Vauxois pourront-ils en bénéficier ?

Pour télécharger le compte rendu, cliquer sur le lien : > conseil municipal 2015 09 15 pmx

Conseil municipal – 28 juillet 2015

 Mardi 28 juillet 2015 – Mairie – 20h30  


cm 2015 07 28  couvOrdre du jour  

  • Nos interventions
  • Zone d’activités Val Lumière 1 (Le Plain) et Marais intercommunal de Pontaillac : Mise en conformité du traitement des eaux avec la réglementation Loi sur l’eau ?
    https://vaux-sur-mer-autrement.info/val-lumiere-1-le-plain/
    le rivaud 2015 07 11 pmx
  • Intégration de la Trame verte et bleue dans le PLU : Diagnostic communal ?
  • Appel à Projets touristiques innovants – candidature de la Commune ?
  • Positionnement du Conseil municipal sur la motion des Maires ruraux ?

Pour télécharger le compte rendu détaillé
cliquer sur le lien : >conseil municipal 2015 07 28 pmx

Conseil municipal – 30 juin 2015

Mardi 30 juin – Mairie – 20h30  


cm 2015 06 29 couvOrdre du jour  

  • Délibérations
    • Acquisition terrain FAVRE Jean-Marie
    • Convention stérilisation chiens et chats Bois de Millard – Additif
    • Concession immobilière SARL Maison Blanche – Prolongation
    • Plan d’amélioration continue Plage de Nauzan
    • Actualisation des tarifs de la taxe locale sur le publicité (TLPE) 2016
  • Nos interventions
    Mutuelle communale : avancement de projet ?
    Logements sociaux : dispositions à prendre pour éviter les pénalités?

Pour télécharger le compte rendu détaillé
cliquer sur le lien : > vsma 2015 06 30 pv conseil municipal pmx

 

 

Conseil municipal 26 mai 2015

Mardi 26 mai – Mairie – 20h30  

cm 2015 05 26 couvOrdre du jour

  • Délibérations
    Demande de subventions Conseil Régional – FESTI’VAUX / CINÉTOILES / JAZZ IN VAUX
    Demande de subventions Conseil Départemental – Journée de Classiques
    Demande de subventions CARA – FESTI’VAUX / JAZZ IN VAUX
    Convention de partenariat avec le Crédit Agricole – FESTI’VAUX
    Désignation du représentant légal de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants
    Autorisation de signature déclaration préalable pour modification des façades du club house du boulodrome
    Principe de vente d’un immeuble communal
    Virements de crédits n° 1 Budget commune 2015
  • Nos interventions
    Environnement : Valorisation du Bois de Millard (un parcours de santé)
    Tourisme : Jumelage avec une commune littorale anglo-saxonne pour le développement de la station classée de tourisme
    Formation : Partenariat de formation de personnel à l’anglais avec le CAREL

Pour télécharger le compte rendu détaillé
cliquer sur le lien> vsma 2015 05 26 cm pmx

A découvrir

Un espace naturel à préserver pour un parcours de santé 

Notre proposition au Conseil municipal du 26 mai 2015

https://vaux-sur-mer-autrement.info/environnnement/

Faune et flore : cliquer sur le lien :>
https://vaux-sur-mer-autrement.info/galerie-photos-du-bois-de-millard/

bois de millard mai 2015

millard tryptique

 

 

Conseil municipal 28 avril 2015

Mardi 28 avril 2015 – Mairie – 20h30  

Capture d’écran 2015-02-02 à 23.12.33

Participants : Pierre Marx, Louis Barraud, Muriel Lazare.
Patrice Libelli excusé : pouvoir à Pierre Marx
Ludivine Caramel excusée : pouvoir à Louis Barraud

Ordre du jour  

  • Délibérations
  • Zone d’aménagement concerté multi-sites Cormier-Battières compte rendu annuel à la collectivité 2014
    Note de conCormier battières 2014 pmxjoncture ci-contre : téléchargement  > cliquer sur le lien> : note de conjoncture cormier battières 2014
  • Projet de convention avec la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique pour le soutien au développement de l’offre de services d’accueil et d’animation des 0-18 ans
  • Création de poste à temps complet
  • Demande de subvention pour la phase conception (étude) des travaux de restauration de l’église Saint-Étienne à la DRAC
  • Demande de subvention pour la phase conception (étude) des travaux de restauration de l’église Saint-Étienne au Conseil Départemental
  • Convention pour la réalisation d’actions touristiques CARA et VAUX
  • Aide à la destruction de nids de frelons asiatiques
  • Adhésion à l’APAS – Service de Médecine Préventive
  • Questions diverses : VSMA
    Enfouissement des réseaux : quelle est la position de la municipalité concernant l’enfouissement des réseaux préalablement aux travaux de voirie ?
    Bois de Millard : Moyens de surveillance mise en œuvre par la commune pour éviter les coupes d’arbres et les agressions répétées sur l’environnement ?

Pour télécharger le compte rendu détaillé
cliquer sur le lien> : 2015 04 28 vsma cr conseil municipal pmx 13

 

 

Conseil municipal 31 mars 2015

Mardi 31 mars 2015 – Mairie – 20h30  

Capture d’écran 2015-02-02 à 23.12.33

Participants : Pierre Marx, Louis Barraud,
Pierre Marx : pouvoir de  Patrice Libelli excusé, Ludivine Caramel, Louis Barraud, Muriel Lazare.

Ordre du jour  

  • Délibérations
  • Adhésion à la fondation du patrimoine
  • Acquisition de terrain à la SCI 2LF
  • Vente Récipon : régularisations cadastrales
  • Festival « Images in Vaux » : fixation des prix et partenariats
  • Différé de paiement d’une partie du loyer 2015 du camping et modifications du bail emphytéotique
  • Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte Marie
  • Demande de subvention D.E.T.R. 2015
  • Office de tourisme : convention d’objectifs – autorisation de signature
  • Questions diverses : VSMA
    Dispositions à prendre pour dynamiser le centre ville.

Pour télécharger le compte rendu détaillé
cliquer sur le lien> : cr conseil municipal pmx 12