CONSEIL MUNICIPAL – 6 Mars 2018

    Ordre du jour   Décisions du Maire Délibérations Compte administratif 2017 Compte de gestion 201 7 Affectation du résultat compte administratif 201 7 Fiscalité : vote des taxes 2018 Modification de l’autorisation de programme n° 2015/01 Restauration de l’église Saint-Étienne Vote du budget primitif 2018 Vote des subventions…

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CONSEIL MUNICIPAL – 19 Déc. 2017

Ordre du jour   Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte-Marie / Saint-Jean Baptiste sous contrat d’association – année scolaire 2016-2017 Décision modificative n° 6 budget commune 2017 Création de postes Convention C.A.U.E. 2018 Achat terrain Consorts VIGNAUD Mise en accessibilité des arrêts du réseau CARA’ BUS –…

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CONSEIL MUNICIPAL – 24 Oct. 2017

Ordre du jour     Délibérations Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires décembre 2018 Modification indexation redevance Camping Nauzan plage Adoption du règlement intérieur du personnel communal: commune et CCAS Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique au 1er Janvier 2018 – Compétence GEMAPI et modification de la rédaction…

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CONSEIL MUNICIPAL – 26 Sept. 2017

Ordre du jour   Délibérations  1) Commission municipale Urbanisme – Cormier Battières 2) Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2016 – 2 logements sociaux AVENUE DE MALAKOFF 3) Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2016 – 7 logements sociaux HAUTES-FOLIES 4) Approbation des comptes de la…

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PV CONSEIL MUNICIPAL – 25 juillet 2017

    Ordre du jour Zone d’aménagement concerté multi-sites Cormier – Battières : Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2016 Autorisation pour demande de permis de construire de régularisation Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local <l’Urbanisme Décision modificative n° 2 Budget Commune 2017 Participation financière…

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