CONSEIL MUNICIPAL – 26 Sept. 2017

Ordre du jour   Délibérations  1) Commission municipale Urbanisme – Cormier Battières 2) Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2016 – 2 logements sociaux AVENUE DE MALAKOFF 3) Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2016 – 7 logements sociaux HAUTES-FOLIES 4) Approbation des comptes de la…

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PV CONSEIL MUNICIPAL – 25 juillet 2017

    Ordre du jour Zone d’aménagement concerté multi-sites Cormier – Battières : Compte rendu annuel à la collectivité au 31/12/2016 Autorisation pour demande de permis de construire de régularisation Approbation de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local <l’Urbanisme Décision modificative n° 2 Budget Commune 2017 Participation financière…

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PV CONSEIL MUNICIPAL – 7 février 2017

Le Conseil municipal s’est  réuni le 7 février 2017 en salle du Conseil à La Mairie à 20h30 selon l’ordre du jour suivant : Installation d’un nouveau conseiller municipal (remplacement de M. Jean-Claude LEGER par Madame Françoise TUS) Désignation d’un nouveau membre aux commissions municipales suivantes : développement économique – commerce…

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CONSEIL MUNICIPAL 7 février 2017 – Ordre du jour

Le Conseil municipal s’est  réuni le 7 février 2017 en salle du Conseil à La Mairie à 20h30 selon l’ordre du jour suivant : Installation d’un nouveau conseiller municipal (remplacement de M. Jean-Claude LEGER par Madame Françoise TUS) Désignation d’un nouveau membre aux commissions municipales suivantes : développement économique – commerce…

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