CONSEIL MUNICIPAL – 15 mai 2018

      ORDRE DU JOUR Salle du Conseil 20h30   Décisions du Maire Délibérations Demande de subvention au titre de l’aide à la création culturelle au Conseil Départemental. Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte Marie / Saint Jean Baptiste sous contrat d’association – année scolaire 2017-2018.…

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CONSEIL MUNICIPAL – 3 Avril 2018

  ORDRE DU JOUR Salle du Conseil 20h30     Décisions du Maire Délibérations Création de postes à temps complet Création d’un poste de contractuel Aide à la destruction de frelons asiatiques Autorisation pour demande de permis de construire : salle de l’Atelier Acquisition de terrain Madame ANTUNES Acquisition de…

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CONSEIL MUNICIPAL – 6 Mars 2018

    Ordre du jour   Décisions du Maire Délibérations Compte administratif 2017 Compte de gestion 201 7 Affectation du résultat compte administratif 201 7 Fiscalité : vote des taxes 2018 Modification de l’autorisation de programme n° 2015/01 Restauration de l’église Saint-Étienne Vote du budget primitif 2018 Vote des subventions…

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CONSEIL MUNICIPAL – 19 Déc. 2017

Ordre du jour   Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte-Marie / Saint-Jean Baptiste sous contrat d’association – année scolaire 2016-2017 Décision modificative n° 6 budget commune 2017 Création de postes Convention C.A.U.E. 2018 Achat terrain Consorts VIGNAUD Mise en accessibilité des arrêts du réseau CARA’ BUS –…

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CONSEIL MUNICIPAL – 24 Oct. 2017

Ordre du jour     Délibérations Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail alimentaires décembre 2018 Modification indexation redevance Camping Nauzan plage Adoption du règlement intérieur du personnel communal: commune et CCAS Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique au 1er Janvier 2018 – Compétence GEMAPI et modification de la rédaction…

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CONSEIL MUNICIPAL – 26 Sept. 2017

Ordre du jour   Délibérations  1) Commission municipale Urbanisme – Cormier Battières 2) Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2016 – 2 logements sociaux AVENUE DE MALAKOFF 3) Approbation des comptes de la SEMIS arrêtés au 31/12/2016 – 7 logements sociaux HAUTES-FOLIES 4) Approbation des comptes de la…

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