CONSEIL MUNICIPAL – 18 Juin 2019

Ordre du jour Décisions  du  Maire   Délibérations 1.  Projet  de  construction  et  d’exploitation  d’une  unité  de  méthanisation  agricole  de  matières  organiques  sur  le  site  «  Les  Cargnioules  »  sur  la  commune  de  LE  CHAY  (17600)  –  avis  de  la  commune  sur  la  demande  d’enregistrement  faite  par  la  Sas  Agri-Seudre…

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CONSEIL MUNICIPAL – 14 mai 2019

ORDRE DU JOUR         Décisions du Maire Délibérations – Zone d’aménagement concerté multi-sites Cormier-Battières : CRACL 2018 – PLU : Débat complémentaire sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable – Création de poste au restaurant scolaire Questions diverses

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CONSEIL MUNICIPAL – 9 AVRIL 2019

  ORDRE DU JOUR       Décisions du Maire  Délibérations Modalités de la mise à disposition pour la modification simplifiée n°4 du Plan Local D’urbanisme (PLU). Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte Marie / Saint Jean Baptiste sous contrat d’association – année scolaire 2018-2019. Dénomination de…

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CONSEIL MUNICIPAL – 5 mars 2019

    ORDRE DU JOUR     Décisions du Maire Délibérations Compte administratif 2018 – budget commune Compte de gestion 2018 – budget commune Affectation du résultat du compte administratif 2018 – budget commune Fiscalité directe – Vote des taxes 2019 Actualisation de l’autorisation de programme n° 2015/01 restauration de…

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