CONSEIL MUNICIPAL – 9 AVRIL 2019

  ORDRE DU JOUR       Décisions du Maire  Délibérations Modalités de la mise à disposition pour la modification simplifiée n°4 du Plan Local D’urbanisme (PLU). Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte Marie / Saint Jean Baptiste sous contrat d’association – année scolaire 2018-2019. Dénomination de…

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CONSEIL MUNICIPAL – 5 mars 2019

    ORDRE DU JOUR     Décisions du Maire Délibérations Compte administratif 2018 – budget commune Compte de gestion 2018 – budget commune Affectation du résultat du compte administratif 2018 – budget commune Fiscalité directe – Vote des taxes 2019 Actualisation de l’autorisation de programme n° 2015/01 restauration de…

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CONSEIL MUNICIPAL – 18 SEPTEMBRE 2018

      ORDRE DU JOUR     Délibérations Recomposition du conseil communautaire de la CARA (cf. le Mot de l’Opposition  : https://vaux-sur-mer-autrement.info/de-lopposition-septembre-2018/ Procès-verbal de mise à disposition entre la commune de Vaux-sur-Mer et la CARA constatant la mise à disposition des équipements nécessaires à l’exercice de la compétence création, aménagement,…

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CONSEIL MUNICIPAL – 17 JUILLET 2018

ORDRE DU JOUR       Décisions du Maire Délibérations Zone d’Amériagement Concerté multi-sites Cormier – Battières compte rendu annuel à la collectivité 2017. Dénomination de voie. Déclassement de deux parties de voie publique – accès commerces Sei les Tracas. Acquisition MOUTO •.. Convention de financement partenarial avec la commune…

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