CONSEIL MUNICIPAL – 16 juillet 2019

  Ordre du jour Décisions du Maire Délibérations  Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique.  Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la modification de la terrasse et l’extension du bar « l’Esquive ».  Création d’emploi permanent.  Demande de fonds…

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LES ÉCHOS DU CONSEIL – 18 Juin 2019 – Epandage de résidus de méthanisation

Compte tenu de la nature du sujet abordé, nous vous reportons de larges extraits de la délibération Délibération n° 2019/06.18/01 Projet de construction et d’exploitation d’une unité de méthanisation agricole de matières organiques sur le site « les cargnioules » sur la commune de le chay (17600) Avis de la commune…

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CONSEIL MUNICIPAL – 18 Juin 2019

Ordre du jour Décisions  du  Maire   Délibérations 1.  Projet  de  construction  et  d’exploitation  d’une  unité  de  méthanisation  agricole  de  matières  organiques  sur  le  site  «  Les  Cargnioules  »  sur  la  commune  de  LE  CHAY  (17600)  –  avis  de  la  commune  sur  la  demande  d’enregistrement  faite  par  la  Sas  Agri-Seudre…

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CONSEIL MUNICIPAL – 14 mai 2019

ORDRE DU JOUR         Décisions du Maire Délibérations – Zone d’aménagement concerté multi-sites Cormier-Battières : CRACL 2018 – PLU : Débat complémentaire sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable – Création de poste au restaurant scolaire Questions diverses

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CONSEIL MUNICIPAL – 9 AVRIL 2019

  ORDRE DU JOUR       Décisions du Maire  Délibérations Modalités de la mise à disposition pour la modification simplifiée n°4 du Plan Local D’urbanisme (PLU). Contribution aux dépenses de fonctionnement de l’école élémentaire Sainte Marie / Saint Jean Baptiste sous contrat d’association – année scolaire 2018-2019. Dénomination de…

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CONSEIL MUNICIPAL – 5 mars 2019

    ORDRE DU JOUR     Décisions du Maire Délibérations Compte administratif 2018 – budget commune Compte de gestion 2018 – budget commune Affectation du résultat du compte administratif 2018 – budget commune Fiscalité directe – Vote des taxes 2019 Actualisation de l’autorisation de programme n° 2015/01 restauration de…

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