CARA – Conseil communautaire – 29 juin 2018

 

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ORDRE DU JOUR


AFFAIRES GÉNÉRALES-
Référent: M. Jean-Pierre TALL/EU
1° Compte-rendu des décisions prises en vertu des articles L.5211-t et L.5211-10 du CGCT rendant applicable aux EPCI l’article L.2122-22 du CGCT

A – FINANCES · Référent: M. Vincent BARRAUD
Rapport de présentation des budgets supplémentaires 2018
CC-180629-A1 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget principal
CC-180629-A2 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe assainissement
CC-180629-A3 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe gestion des déchets
CC-180629-A4 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe transport
CC-180629-AS Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe hippodrome Royan Atlantique
CC-180629-AS Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe panneaux photovoltaïques sur patrimoine bâti
CC-180629-A7 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe ZAC d’Arvert
CC-180629-AS Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe ZAC la Roue 2
CC-180629-A9 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe ZAE les Groix 2
CC-180629-A10 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe ZAE transfert foncier
CC-180629-A11 Adoption du budget supplémentaire 2018 – Budget annexe ZAE la Pierrailleresse de Villeneuve
CC-180629-A12 Budget principal – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la politique d’aide à la production de logements sociaux
CC-180629-A13 Budget principal – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux de la gare intermodale de Royan
CC-180629-A14. Budget principal – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d’aménagement de la gare intermodale de Saujon
CC-180629-A15 Budget principal – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d’aménagement de la Maison des Douanes
CC-180629-A16 Budget principal – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction d’une caserne de gendarmerie a La Tremblade
CC-180629~A17 Budget principal – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d’aménagement du centre technique
CC-180629-A18 Budget principal – Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d’aménagement de Bethanie
CC-180629-A19 Budget transport urbain – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux de mise en œuvre du schéma directeur d’accessibilité aux transports
CC-180629-A20 Budget transport urbain- Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour le programme d’équipement des arrêts de bus en abris voyageurs
CC-180629-A21 Budget principal – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement pour les travaux d’aménagement d’un dépôt de bus
CC-180629-A22 Budget ZAC d’Arvert- Modification de l’autorisation d’engagement et crédits de paiement pour l’aménagement du parc d’activités les justices à Arvert
CC-180629-A23 Budget annexe ZAC la Roue 2 – Clôture de l’autorisation d’engagement et crédits de paiement pour l’aménagement du parc d’activités la Roue 2
CC-180629-A24 Attribution de fonds de concours – Commune de Barzan – Aménagement du site de Barzan-plage
CC-180629-A25 Attribution de fonds de concours – Commune de Cozes – Construction de bâtiments sportifs

B – CULTURE – Référent : M. Vincent BARRAUD
CC-180629-81 Sentiers des arts 2018- Convention d’occupation temporaire des espaces privés du département de la Charente-Maritim
CC-180629-82 Sentiers des arts 2018- Convention d’occupation temporaire de l’espace privé de la commune de Cozes
CC-180629-83 Sentiers des arts 2018- Convention d’occupation temporaire de l’espace privé de la commune de Mornac-sur-Seudre
CC-180629-84 Sentiers des arts 2018 – Convention d’occupation temporaire de l’espace privé de la SNCF mobilités
CC-180629-85 Manifestations culturelles- Subventions au titre de l’exercice 2018

 C – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Référent : M. Pascal FERCHAUD
CC-180629-C1 Convention de prestation de services pour l’entretien d’une zone d’activités économiques avec la commune d’Epargnes
CC-180629-C2 Convention de prestation de services pour l’entretien d’une zone d’activités économiques avec la commune de Sablonceaux
CC-180629-C3 Parc d’activités communautaire« Les Justices» à Arvert- Commercialisation
CC-180629-C4 Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique relative à la mise en œuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d’innovation et d’lnternationalisation (SRDEII} et aux aides aux entreprises
CC-180629-CS Association Couveuse d’Entreprises Charente-Maritime: accompagnateurs de projets 2017 – Participation financière
CC-180629-CS Zone d’activité économique « Gâte bien » à Sablonceaux – Vente de lots à un groupement d’entreprises – Rectification d’erreur matérielle

D – ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS – Référent: M. Martial de VILLELUME
CC-180629-D1 Traitement et valorisation des déchets de bois des déchèteries de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – Signature du marché

E – EQUILIBRE SOCIAL DE L ‘HABIT AT – Référent : M. Daniel HILLAIRET
CC-180629-E1 PLH / foncier-avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la commune d’Arvert, l’EPF NA et la CARA
CC-180629-E2 PLH / foncier-avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la commune de Sablonceaux, l’EPF NA et la CARA

F – TRANSPORTS ET MOBILITE – Référent: M. Claude BAUDIN
CC-180629-F1 Gare lntermodale Royan Atlantique – Mise à jour du règlement de la gare routière
CC-180629-F2 Convention relative à l’application des tarifs multimodaux « Modalis » en Charente-Maritime
CC-180629-F3 Rapport du délégataire sur l’exécution de la délégation de service public des transports urbains- Exercice 2017

G – ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES – Référent: M. Jean-Marc BOUFFARD
CC-180629-G1 Commune de Saint-Sulpice de Royan – lieudit« le Grand Aubat » – Convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’évacuation d’eaux usées auprès des consorts Marsaud
CC-180629-G2 Approbation du principe de la délégation du service d’assainissement collectif
CC-180629-G3 Constitution de la Commission de Délégation de Service Public pour l’assainissement collectif

 H – SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS – Référent : M. Didier BESSON
CC-180629-H1 Défense incendie: attribution d’une participation financière de la CARA à la commune de Barzan pour la réalisation de son schéma directeur de défense incendie

I – MER ET MILIEU MARITIME· Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180629-11 Convention de mise à disposition d’un voilier collectif avec le Comité départemental sport adapté 17

 J – RESSOURCES HUMAINES · Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180629-J1 Création d’un emploi – modification du tableau des effectifs

K – AFFAIRES GENERALES : Référent : M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180629-K1 Autorisation de voirie – Permission d’exécuter des travaux sur le domaine public communautaire – Délégation d’attribution au Président
CC-180629-K2 Règlement intérieur- Rectification
CC-180629-K3 Commissions de travail et de réflexion : modification des commissions de la commune de Chenac-Saint-Seurin d’Uzet

L – QUESTIONS DIVERSES