CARA – Conseil communautaire 28 Mai 2018

 

ORDRE DU JOUR


AFFAIRES GÉNÉRALES- Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU

Compte-rendu des décisions prises en vertu des articles L.5211-1 et L.5211-10 du CGCT rendant applicable aux EPCI l’article L.2122-22 du CGCT

A FINANCES · Référent: M. Vincent BARRAUD
 CC-180528-A1 Compte de gestion du receveur – Exercice 2017
CC-180528-A2 Adoption du compte administratif de l’exercice 2017- Budget principal – Résultats de l’exercice 2017
 CC-180528-A3 Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 • Budget annexe« Assainissement« – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A4  Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Gestion des déchets» – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-AS  Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Transport» – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-AS  Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Hippodrome Royan Atlantique» – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A7  Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Photovoltaïque sur patrimoine bâti» – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A8  Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zac d’Arvert » – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A9  Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zac La Roue 2 » – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A10 Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zae La Roue 1 » – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A11 Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zae Les Groix 2 » – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A12 Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zae Les Touzelleries » – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A13 Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zae Transfert foncier – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A14 Adoption du compte administratif de l’exercice 2017 – Budget annexe« Eau potable» – Résultats de l’exercice 2017
CC-180528-A15 Comptes administratifs de l’exercice 2017- Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget principal
CC-180528-A16 Comptes administratifs de l’exercice 2017 – Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe « Assainissement »
CC-180528-A17 Comptes administratifs de l’exercice 2017 – Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe « Gestion des déchets»
CC-180528-A18 Comptes administratifs de l’exercice 2017 -Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe« Transport»
CC-180528-A19 Comptes administratifs de l’exercice 2017 – Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe « Hippodrome Royan Atlantique»
CC-180528-A20 Comptes administratifs de l’exercice 2017 -Affectation du résultat de l’exercice 2017 – Budget annexe« Photovoltaïque sur patrimoine bâti »
CC-180528-A21        Comptes administratifs de l’exercice 2017 – Report des résultats de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zac d’Arvert »
CC-180528-A22 Comptes administratifs de l’exercice 2017 – Report des résultats de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zac La Roue 2 »
CC-180528-A23 Comptes administratifs de l’exercice 2017 – Report des résultats de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zae Les Groix 2 »
CC-180528-A24 Comptes administratifs de l’exercice 2017 – Report des résultats de l’exercice 2017 – Budget annexe« Zae transfert,foncier»
CC-180528-A25 Clôture du budget annexe zones d’activités économiques – La Roue 1 CC-180528-A26 Budget principal – Exercice 2018 – Décision modificative n°2
CC-180528-A27       Attribution de fonds de concours – Commune de Les Mathes-La Palmyre – Construction de cases commerciales et requalification de la halle ouverte dans le centre-bourg
CC-180528-A28 Attribution de fonds de concours – Commune de Grézac -Aménagement du parking du cimetière CC-180528-A29 Attribution de fonds de concours – Commune de Sablonceaux – Aménagement d’un terrain de loisirs
CC-180528-A30 Attribution de fonds de concours – Commune de Boutenac-Touvent- Travaux d’aménagement de la rue du brin d’amour
CC-180528-A31 Attribution de fonds de concours – Commune de Le Chay- Réfection du grillage et de la cour de l’école
CC-180528-A32 Attribution de fonds de concours – Commune de Royan – Construction de terrains familiaux sur le terrain de la Puisade
CC-180528-A33 Attribution de fonds de concours – Commune de Vaux-sur-Mer- Travaux d’extension et de réhabilitation de la salle omnisports
CC-180528-A34 Attribution de fonds de concours – Commune de Saujon -Aménagement de la liaison thermes/ ville place du général de gaulle

B – CUL TURE – Référent: M. Vincent BARRAUD
CC-180528-81  Manifestations culturelles – subventions au titre de l’exercice 2018
CC-180528-82  Maison des Douanes -Avenant à la convention de dépôt-vente pour un espace boutique/ librairie avec l’association, le Centre International de la Mer – Corderie Royale
CC-180528-83  Maison des Douanes -Avenant à la convention de dépôt-vente d’ouvrages et d’œuvres de l’artiste exposé: M. Poineau Alban, nom d’artiste Alben

C – ACTION SOCIALE- Référent : M. Michel PRIOUZEAU
CC-180528-C1 Compétence optionnelle « action sociale » – modification de l’intérêt communautaire

D – ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES – Référent : M. Jean-Marc BOUJFFARD
CC-180528-D1  Commune de Saint-Sulpice-de-Royan – lieudit« le Grand Aubat » – Convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’évacuation d’eaux usées auprès des consorts Marsaud
CC-180528-D2  Commune de Saint-Sulpice-de-Royan – 51 avenue Pasteur – Convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’évacuation d’eaux usées auprès de Monsieur et madame Rouchie
CC-180528-D3  Commune de Saint-Sulpice-de-Royan – Avenue Pasteur – Convention pour autorisation de passage en terrains privés de canalisation d’évacuation d’eaux usées auprès de Monsieur Janin
CC-180528-D4  Commune de Saint-Sulpice-de-Royan – Avenue Pasteur – Convention pour autorisation de passage en terrain privé de canalisation d’évacuation d’eaux usées auprès de Monsieur Dekoninck et Madame Rigault
CC-180528-DS  Service public de collecte et de traitement des eaux usées- Avenant n°2 de prolongation au contrat de délégation par affermage au service public de l’assainissement collectif

E – ACTION SOCIALE – Référent: M. Danièle CARRERE
CC-180528-E1 Relais assistants maternels des secteurs ouest- est- sud – nord – Convention de prestation de service avec la Mutualité Sociale Agricole des Charentes (MSA)

F – SYSTEMES D’INFORMATION ET AMENAGEMENT NUMERIQUE – Référent : M. Patrick MARENGO
CC-180528-F1 Adhésion à la politique des systèmes d’informations géographiques (SIG) départementale de la Charente-Maritime
CC-180528-F2 Convention entre l’Etat et la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat

G – DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL/TE- Référente : Mme Michèle CARRE
CC-180528-G1 Adhésion de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique à l’association RENETA (réseau national des espaces-test agricoles) pour 2018
CC-180528-G2 Marché fermier 2018
CC-180528-G3 Animations territoriales 2018 : association « les Moutonniers de !’Estuaire » – Subvention « Fête de l’agneau de l’estuaire » à Royan

 H – MER ET MILIEU MARITIME· Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180528-H1
Manifestations – Subvention aux défis des ports de pêche

I – ENVIRONNEMENT· ESPACES NATURELS SENSIBLES · MER ET LITTORAL · Référent : M. Jean-Pierre TALLIEU CC-180528-11 Natura 2000 : animation du document d’objectifs des sites « Bonne Anse, Marais de Brejat et de Saint-Augustin » et « Presqu’ile d’Arvert »
CC-180528-12 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – Adhésion à l’association France Digues

J – RESSOURCES HUMAINES· Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180528-J1 Accord de répartition de la charge financière de la surveillance médicale d’un agent entre la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique et la Régie gestion du Logement de Loisir Social et Saisonnier
CC-180528-J2 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique/ maintien du paritarisme et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité

K – AFFAIRES GENERALES· Référent: M. Jean-Pierre TALLiEU
CC-180528-K1 Subvention à l’association« le Rêve d’lcare »
CC-180528-K2 Commission de travail et de réflexion: modification de la commission n°6, 7, 11 et 14 – Commune de Saint-Georges-de-Didonne
CC-180528-K3 Représentation de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique au sein de la Commission Locale de l’Eau – Sage « Estuaire de la Gironde et Milieux Associés »
CC-180528-K4 Association« les Amis des bêtes»: subvention de fonctionnement- Exercice 2018
CC-180528-KS Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification

L- EQUILIBRE SOCIAL DE L ‘HABITAT – Référent : M. Daniel HILLAIRET
CC-180528-L 1 PLH / Foncier-avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la ville de Saujon, l’EPF NA et la CARA
CC-180528-L2 PLH / Foncier-convention opérationnelle d’action foncière pour le développement de l’offre de logement social CARA / EPF­NA / Saint-Georges-de-Didonne
CC-180528-L3 PLH / Foncier-avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la ville de Vaux-sur-Mer, l’EPF NA et la CARA
CC-180528-L4 PLH / Foncier-avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la ville de Saint-Palais-sur-Mer, l’EPF NA et la CARA

M – QUESTIONS-DIVERSES