CARA – Conseil communautaire – 16 Juillet 2018

 

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ORDRE DU JOUR

 

A – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Référent : M. Pascal FERCHAUD
CC-180716-A1 Acquisition d’une parcelle située dans le parc d’activités économiques« Les Justices» à la commune d’Arvert
CC-180716-A2 Convention de prestation de services pour l’entretien d’une zone d’activités économiques avec la commune de Corme­-Ecluse
CC-180716-A3 Convention de prestation de services pour l’entretien d’une zone d’activités économiques avec la commune de Royan
CC-180716-A4 Convention de prestation de services pour l’entretien d’une zone d’activités économiques avec la commune de Saint­Sulpice de Royan
CC-180716-AS Convention de partenariat entre l’association CREA et la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique dans le cadre de « La Journée de l’Entrepreneur, les 10 ans!»
CC-180716-A6 La Tremblade – Zone d’activités économiques portuaire de l’Atelier: Occupation temporaire sur la place Faure-Marchand

B -ACTIVITES DE PLEINE NATURE ET LIAISONS DOUCES – Référent : M. Pascal FERCHAUD
CC-180716-81 Autorisation de passage sur une parcelle appartenant à la CARA pour la manifestation annuelle du Club Royan VTT

 C – ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS– Référent : M. Martial DE VILLELUME
CC-180716-C1 Fourniture de conteneurs pour la gestion des déchets de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique­Avenant n°1 au marché passé avec la société Schaefer Environnement (n°2015F04)
CC-180716-C2 Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté d’agglomération Royan Atlantique Avenant n°2 au marché passé avec la société COVED (n°2017S005)

D – DEVELOPPEMENT DURABLE – Référente : Régine JOLY
CC-180716-01 Construction d’une chaufferie bois collective à La Tremblade – Protocole d’abonnement au service de la distribution calorifique de La Tremblade

E – EQUILIBRE HABITAT SOCIAL – Référent : M. Daniel HILLAIRET
CC-180716-E1 Convention de partenariat avec l’Agence Départementale d’information sur le Logement de la Charente-Maritime­ Année 2018
CC-180716-E2 Convention opérationnelle entre la commune de MEDIS, l’EPF NA et la CARA

F – TRANSPORT ET MOBILITES– Référent: M. Claude BAUDIN
CC-180716-F1 Avenant n°27 à la convention de délégation de service public des transports urbains du 15 juillet 2008

G -ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES – Référent: M. Jean-Marc BOUFFARD
CC-180716-G1 Demandes d’autorisation du système d’assainissement Saint-Palais-sur-Mer/ Les Mathes-la Palmyre

H – GENS DU VOYAGE – Référent: M Didier BESSON
CC-180716-H1 Avenants modificatifs aux conventions avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Charente-Maritime pour la gestion des aires d’accueil permanent des gens du voyage de Saujon et de Saint-Georges-de-Didonne

I- SYSTEME D’INFORMATIONS ET AMENAGEMENT NUMERIQUE – Référent: M. Patrick MARENGO
CC-180716-11Convention de prestation de services numériques auprès des communes

 J – MER ET MILIEU MARITIME – Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180716-J1 Convention de sponsoring -AUDINET VAIREAUX SAILING TEAM – MANON AUDINET
CC-180716-J2 Convention de sponsoring- HUGO FEYDIT SAILING TEAM – HUGO FEYDIT
CC-180716-J3 Convention de sponsoring- T-REGATTA-ANTOINE ET THOMAS TIFFON-TERRADE
CC-180716-J4 Convention de sponsoring- GENERATION OPTI TEAM- ENZO BALANGER
CC-180716-JS Subventions aux clubs sportifs fédéraux dans le cadre du volet sportif du schéma nautique territorial 2018-2020 Résultats sportifs année 2018
CC-180716-JS Activités nautiques scolaires surf- Convention de prestation de services avec la commune de Saint-Palais-sur-Mer pour la mise en œuvre des activités
CC-180716-J7 Autorisation d’installation du pôle départ de la randonnée kayak du 8 septembre 2018 dans le cadre de la Remontée de la Seudre
CC-180716-JS Convention de parrainage avec la SARL agence du pont de la Seudre (ORPI Seudre) dans la cadre de la Remontée de la Seudre

K-AFFAIRES GENERALES · Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180716-K1 Impression et livraison des documents de communication de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique-Signature des accord-cadres
CC-180716-K2 Demande de droit de chasse sur des terrains situés à La Tremblade appartenant à la CARA
CC-180716-K3 Commune de Chaillevette- Convention de mise à disposition de la cabane ostréicole du port de Chatressac
CC-180716-K4 Cession de biens immobiliers, convention de mandat de vente à la Société Agorastore

L- ENVIRONNEMENT – ESPACES NATURELS ET SENSIBLES – Référent; M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180716-L 1 Natura 2000 « Bonne Anse, Marais de Brejat et de Saint-Augustin » et « Presqu’ile d’ Arvert » – Signature de la convention cadre entre l’Etat et la CARA relative à la mise en œuvre du document d’objectifs

M – QUESTIONS DIVERSES