CARA – Conseil communautaire – 12 mars 2018


ORDRE DU JOUR

 

Sommaire

  • Affaires générales – compte rendu des décisions
  • A culture
    B – développement économique
    C – activités de pleine nature – liaisons douces
    D – élimination et valorisation des déchets
    E – politique de la ville
    F – équilibre social de l’habitat social
    G – transports et mobilité
    H -assainissement des eaux usées
    I – action sociale
    J – sécurité des personnes et des biens
    K- gens du voyage
    L- mer et milieu maritime
    M – gestion des espaces naturels et sensibles
    N – affaires générales
    0 – ressources humaines
    P- finances
    Q – questions diverses

AFFAIRES GÉNÉRALES – Référent : M. Jean-Pierre TALLIEU 

1 ° Compte-rendu des décisions prises en vertu des articles L.5211-1 et L.5211-10 du CGCT rendant applicable aux EPCI l’article L.2122-22 du CGCT

 A – CULTURE – Référent: M. Vincent BARRAUD
CC-180312-A1 Maison des douanes – Convention de dépôt-vente d’ouvrages et d’œuvres de l’artiste exposé – 2018
CC-180312-A2 Maison des douanes – Fixation du prix de vente des produits proposés en boutique – 2018
CC-180312-A3 Manifestations culturelles – Subvention au titre de l’exercice 2018

 B – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Référent : M. Pascal FERCHAUD
CC-180312-81 Subvention à l’association Meschers Evènements: salon imagine 2018
CC-180312-82 Subvention à l’association Cervis – Royan 2 conformément au rapport de la CLECT du 27 septembre 2017 des zones d’activités économiques
CC-180312-83 Zone d’activité économique-« La Vaillante» – Demande de substitution de l’acquéreur initial au profit de la SCI Lavaille
CC-180312-84 Evènement« la journée de l’entrepreneur, les 10 ans!» (26 au 29 novembre 2018): demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine
CC-180312-85 Adhésion de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique à l’association Initiative Charente-Maritime pour l’année 2018

C-ACTIVITES DE PLEINE NATURE – LIAISONS DOUCES – Référent : M. Pascal FERCHAUD
CC-180312-C1 Evènement équestre« L’Echappée nuptiale – Route des Cardinaux» du 5 au 7 mai 2018- Fixation des tarifs
CC-180312-C2 Demande de financement auprès du Conseil Départemental de Charente-Maritime pour l’organisation de la fête du vélo le 3 juin 2018
CC-180312-C3 Fête du vélo le 3 juin 2018 – Fixation du tarif

 D – ELIMINATION ET VALORISATION DES DECHETS – Référent: M. MARTIAL DE VILLELUME
CC-180312-D1 Reprise des radiographies- Convention avec Recycl-M – Renouvellement

E -POLITIQUE DE LA VILLE – Référent: M. Michel PRIOUZEAU
CC-180312-E1 Contrat de ville 2015-2020-Quartier prioritaire« !’Yeuse-la Robinière» à Royan -Conventions spécifiques
CC-180312-E2 Aide au fonctionnement de l’association« Mission Locale de !’Agglomération Royan Atlantique» – Convention d’objectifs
CC-180312-E3 Aide aux structures développant des actions en lien avec l’insertion économique et sociale (Espaces Emploi Formation) – Conventions
CC-180312-E4 Aide aux associations« Initiative Emploi Pays Royannais »et« Trajectoire», structures gérant des chantiers d’insertion – Convention d’objectifs

F – EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT SOCIAL – Référent: M. Daniel HILLAIRET
CC-180312-F1 Aides à la rénovation du parc privé

G – TRANSPORTS ET MOBILITE – Référent : M. Claude BAUDIN
CC-180312-G1 Mise en accessibilité des arrêts du réseau principal de transport urbain Cara’bus – Convention de transfert partiel et temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la commune des Mathes et la CARA

 H -ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES – Référent: M. Jean-Marc BOUFFARD
CC-180312-H1 Commune de Corme-Ecluse- Lieudit le Bourg -Acquisition de terrain auprès de Madame Rose-Marie Caillaud et Madame Rachel Grolleau
CC-180312-H2 Révision des zonages d’assainissement des eaux usées des 33 communes de la CARA- Lancement de l’enquête publique

I-ACTION SOCIALE – Référente : Mme Danièle CARRERE
CC-180312-11 Relais accueil petite enfance communautaire : avenant à la convention d’objectifs et de financement de la prestation de service RAM de la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente-Maritime
CC-180312-12 Subventions de fonctionnement aux associations caritatives du territoire de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique – Exercice 2018
CC-180312-13 Schéma communautaire en faveur de l’intégration des familles dans leur environnement – Fiches actions

J – SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS – Référent : M. Didier BESSON
CC-180312-J1 Organisation et surveillance des zones de baignade- Convention 2018 avec le S.D.I.S. 17

K- GENS DU VOYAGE– Référent: M. Didier BESSON
CC-180312-K1 Suivi socio-éducatif auprès des familles séjournant sur les aires d’accueil permanent de Saujon et de Saint-Georges-de­Didonne et actions à mener au Centre Socioculturel de Royan – Convention d’objectifs

L- MER ET MILIEU MARITIME – Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU j
CC-180312-L 1 Cordouan Challenge le samedi 30 juin 2018 : fixation des tarifs
CC-180312-L2 Demande de financement auprès du Conseil Départemental de Charente-Maritime pour l’organisation de l’événement Cordouan Challenge du samedi 30 juin 2018CC-180312-L3 Convention de sponsoring- BGT Lite Saving – Tom BESSON GAZON

M- GESTION DES ESPACES NATURELS ET SENSIBLES – Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180312-M1 Projet d’immersion de récifs artificiels en Charente-Maritime – Programme Récif17
CC-180312-M2 Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) du bassin de la Seudre- Signature de la convention cadre ( 2018-2023)

N -AFFAIRES GENERALES • Référent: M. Jean-Pierre TALLIEU
CC-180312-N1 Subventions de fonctionnement des SNSM de la Tremblade et de Royan – Exercice 2018
CC-180312-N2 Etablissement Public Industriel et Commercial chargé de gérer l’Office de Tourisme Communautaire – Modification de désignation de membres du Comité de Direction : Collège des élus
CC-180312-N3 Modification de la représentation de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique au sein du syndicat mixte portuaire des Ports de Royan et de Bonne-Anse {les Mathes-la Palmyre)
CC-180312-N4 Commissions de travail et de réflexion: modification de la commission n°12 « Systèmes d’information et aménagement numérique», commune de Sablonceaux
CC-180312-N5 Commissions de travail et de réflexion: modification des commissions de la Commune nouvelle de Floirac
CC-180312-N6 Vente aux enchères du véhicule Renault Kangoo immatriculé 8634 YP 17
CC-180312-N7 Vente aux enchères du véhicule Suzuki Vitara immatriculé 8138 YG 17

0 – RESSOURCES HUMAINES · Référent: M. Jean-Pierre TALLlgU j
CC-180312-01 Modification du tableau des effectifs

P- FINANCES· Référent : M. Vincent BARRAUD
CC-180312-P1 Vote du budget primitif 2018 – Budget annexe GEMAPI
CC-180312-P2 Budget annexe« Gestion des déchets» – Taxe enlèvement des ordures ménagères (TEOM) – Vote des taux 2018
CC-180312-P3 Budget principal – Vote des taux 2018

Q • QUESTIONS DIVERSES